Séances du comité syndical
2023
Liste des délibérations - 30 novembre 2023
Délibérations exécutoires du 30 novembre 2023 (publication à venir) :
- Délibération D024-2023 - Modification du temps de travail d'un poste d'adjoint d'animation
- Délibération D025-2023 - Suppression de postes
- Délibération D026-2023 - Cotisation au Comité des Œuvres Sociales
- Délibération D027-2023 - Décision Modificative n° 2
- Délibération D028-2023 - Tarification ALSH et séjours 2024
- Délibération D029-2023 - Dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024
- Délibération D030-2023 - Construction d'un pôle enfance intercommunal - Avenants aux marchés de travaux
Liste des délibérations - 28 septembre 2023
Procès-verbal - 2 février 2023
Date de dernière mise à jour : 01/12/2023