Séances du comité syndical

Liste des délibérations - 22 janvier 2026 

Délibérations exécutoires (publication le 26 janvier 2026)
Délibération D001-2026 - Décision de la Présidente 
Délibération D002-2026 - Création d'un poste d'auxiliaire de puériculture de classe normale à temps complet 
Délibération D003-2026 - Création d'un poste d'éducateur de jeunes enfants à temps complet 
Délibération D004-2026 - Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité 
Délibération D005-2026 - Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité 
Délibération D006-2026 - Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité 
Délibération D007-2026 - Suppression de postes - Annule et remplace la délibération D026-2025
Délibération D008-2026 - Mise à jour du tableau des emplois permanents 
Délibération D009-2026 - Convention entre le représentant de l'Etat et le SIEPEA pour la transmission électronique des actes au représentant de l'Etat 
Délibération D010-2026 - Acomptes sur le versement des participations financières 2026 par les communes de Nieul, Peyrilhac, Saint-Gence et Veyrac 

Procès-verbal - 4 décembre 2025 

Procès-verbal - 9 octobre 2025

Procès-verbal - 19 juin 2025